Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION
M. Morel Denis

Numéro de dépôt :
3939039
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2022
1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION de Morel Denis

Présentation de la marque 1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION

Déposée le 5 août 2012 par monsieur Morel Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Morel Denis domicilié(e) 11 rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morel Denis domicilié(e) 11 rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France.

La marque 1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1971 – MCMLXXI C & T CUIR & TRADITION est expirée depuis le 5 août 2022.


M. Morel Denis - 11 rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France


M. Morel Denis - 11 rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.