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Marques déposées par MOREL CONSTRUCTIONS
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MAISONS Nature HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS Nature HABITAT
MOREL CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
4521688
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
MAISONS Nature HABITAT de MOREL CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISONS Nature HABITAT

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par MOREL CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS Nature HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est MOREL CONSTRUCTIONS domicilié(e) 18 Rue Gabriel Poiron - 85600 - BOUFFERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque MAISONS Nature HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS Nature HABITAT arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

MOREL CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS NATURE HABITAT , MAISONS Tradilignes , MAISONS Aquarelle COULEURS VENDEE


MOREL CONSTRUCTIONS - 18 Rue Gabriel Poiron - 85600 - BOUFFERE - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 1 octobre 2020 - Rejet partiel n°796618 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives relatives à la construction ;

Services de construction de maisons individuelles; Services d'aménagement de maisons individuelles; Services de supervision de travaux de construction de maisons individuelles ;

Conduite d'études de projets techniques; Etudes de projets techniques dans le domaine de la construction; Etude, conception et coordination de tous travaux de construction ; Préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction; Architecture; Décoration intérieure.