Déposée le 21 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL CONSTRUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISONS AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL CONSTRUCTIONS domicilié(e) 18 RUE GABRIEL POIRON BP 50343 - 85603 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 570 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOREL CONSTRUCTIONS domicilié(e) 18 RUE GABRIEL POIRON BP 50343 - 85603 - BOUFFERE - France.
La marque MAISONS AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074157.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOREL CONSTRUCTIONS, SAS - 18 RUE GABRIEL POIRON BP 50343 - 85603 - BOUFFERE - France - SIREN 311570444
MOREL CONSTRUCTIONS - 18 RUE GABRIEL POIRON BP 50343 - 85603 - BOUFFERE - France
Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472295 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464689 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
- Constructions de maisons individuelles - Etablissement de plans pour la construction - Conseils en construction - Informations en matière de constructions.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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