Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDE MOREL
Numéro de dépôt :
964424
Date de dépôt :
13/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAUDE MOREL
Déposée le 13 août 1976 par monsieur Morel (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUDE MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLAUDE MOREL est expirée depuis le 13 août 1986.
Morel (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528