Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE MOREL
Monsieur MOREL Claude, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1358645
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1996

Présentation de la marque CLAUDE MOREL

Déposée le 11 juin 1986 par monsieur MOREL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREL Claude domicilié(e) 86250 CHARROUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CLAUDE MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE MOREL est expirée depuis le 11 juin 1996.

MOREL Claude a également déposé les autres marques suivantes : LINEA , CLAUDE MOREL , LOOPING , Claude MOREL


Monsieur MOREL Claude, de nationalité française - 86250 CHARROUX. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Vêtements.