Déposée le 25 janvier 1999 par MOREL Charlette (madame
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIASTAMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est MOREL Charlette (madame), domicilié(e) " Les Fromentaux ", 71960 BUSSIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL Charlette - France.
La marque DIASTAMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASTAMPE est expirée depuis le 25 janvier 2009.
MOREL Charlette (madame) - " Les Fromentaux ", 71960 BUSSIERES - France
MOREL Charlette - France
Inscription le 19 avril 2006 - Changement d'adresse n°432326 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Affiches Albums Almanachs art (objets d'-) gravés art (objets d'-) lithographiés Bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier Calendriers Calques Cartes Catalogues Clichés d'imprimerie Eaux-fortes (gravures) Feuilles (papeterie) Feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) gravures Lithographies Lithographiques (pierres -) Livres Livrets Marques pour livres Papier Papier calque Papier lumineux Papier mâche Photographies Postales (cartes -) Signets Transparent (papeterie) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau Agences de publicité Décoration de vitrines Direction professionnelle des affaires artistiques Expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité Publicitaire (courrier) Publicité Publicité télévisée Publiques (relations -) Reproduction de documents Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles Enseignement Musées (services de -), (présentation, expositions) Music-hall Orchestres (services d'-) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation et conduite d'atelier de formation Production de films Publication de livres Spectacles (représentation de -) Textes (publication de -) autres que textes publicitaires Théâtrales (représentations -).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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