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Marques déposées par monsieur MOREL Charles
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SELECTION MOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION MOREL
Monsieur MOREL Charles

Numéro de dépôt :
1123943
Date de dépôt :
02/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib ANTIBES

Présentation de la marque SELECTION MOREL

Déposée le 2 février 1980 par monsieur MOREL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib ANTIBES), la marque française « SELECTION MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREL Charles domicilié(e) Route Nationale 7, le Grand Jardin, 06220 VALLAURIS GOLFE JUAN. - France.

La marque SELECTION MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SELECTION MOREL est expirée depuis le 2 février 1990.

MOREL Charles a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES MOREL , MOREL , CH MOREL , RACE MOREL , MON AMOUR DE PARIS


Monsieur MOREL Charles - Route Nationale 7, le Grand Jardin, 06220 VALLAURIS GOLFE JUAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Produits Agricoles, Horticoles, Forestiers et Graines, Fruits et Légumes, Semences Plantes vivantes et fleurs naturelles, Substances alimentaires pour animaux.