Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TrusAutomatiZ S.A.R.L.
MOREIRA DOS SANTOS Jean-Claude
agissant au nom et pour le compte de la société TrusAutomatiZ S.A.R.L. en formation

Numéro de dépôt :
3325737
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/11/2014
TrusAutomatiZ S.A.R.L. de MOREIRA DOS SANTOS Jean-Claude

Présentation de la marque TrusAutomatiZ S.A.R.L.

Déposée le 24 novembre 2004 par MOREIRA DOS SANTOS Jean-Claude et la société agissant au nom et pour le compte de la société TrusAutomatiZen formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TrusAutomatiZ S.A.R.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont MOREIRA DOS SANTOS Jean-Claude - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société TrusAutomatiZen formation domicilié(e) 1 rue du général Decaen,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. TrusAutomatiZ domicilié(e) 1 rue du général Decaen,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque TrusAutomatiZ S.A.R.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TrusAutomatiZ S.A.R.L. est expirée depuis le 24 novembre 2014.


MOREIRA DOS SANTOS Jean-Claude - France

agissant au nom et pour le compte de la société TrusAutomatiZ S.A.R.L. en formation - 1 rue du général Decaen,14000 CAEN - 14000 - France


S.A.R.L. TrusAutomatiZ - 1 rue du général Decaen,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Appareils automates et robots électromécanique commandées. * notamment un dispositif commandé d'une main, permettant de palier la main manquante dans la vie courante ou servant de troisième main. Articles orthopédiques électromécaniques automatisés. *notamment une écharpe de bras adaptable à différentes morphologies assurant le confort du paralysé, lui permettant de transporter les objets courants et assurant une aide à leur manipulation d'une main. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.