Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELOQUENCE
MOREAU, DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3889834
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ELOQUENCE de MOREAU

Présentation de la marque ELOQUENCE

Déposée le 19 janvier 2012 par la société MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELOQUENCE »

Le déposant est la société MOREAU domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 678 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU, Mlle DOMINIQUE MOREAU domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : WASABYCAT , CARDIOPET , PRESTIGER , PRO-MOTE INTERNATIONAL P.M.I. , frais'y , KiMa. art decoration , OCTAVE BAUCHANT , LA CASTELLE , OCTAVE BAUCHANT


MOREAU, DOMINIQUE - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France - SIREN 434678777


MOREAU, Mlle DOMINIQUE MOREAU - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet total n°586816 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Vins.