Marque enregistrée - Marque en non vigueur

<< SHANTI >>
MR MOREAU STEPHANE

Numéro de dépôt :
3079869
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2011
<< SHANTI >> de MOREAU STEPHANE

Présentation de la marque << SHANTI >>

Déposée le 31 janvier 2001 par monsieur MOREAU STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « << SHANTI >> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est monsieur MOREAU STEPHANE domicilié(e) 15, Rte de CAPENS, 31190 PUYDANIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MOREAU STEPHANE - France.

La marque << SHANTI >> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque << SHANTI >> est expirée depuis le 31 janvier 2011.

MOREAU STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : << SHANTI >> , TIMBERSON


MR MOREAU STEPHANE - 15, Rte de CAPENS, 31190 PUYDANIEL - France


MR MOREAU STEPHANE - France


Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360160 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Papier, carton. Affiches Education, formation. Edition de livres, de revues. Prêts de livres Soins médicaux d'hygiène et de beauté. Massages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.