Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Moreau Sébastien

Numéro de dépôt :
3154009
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
15/03/2012
Marque figurative de Moreau Sébastien

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 2002 par Moreau Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est Moreau Sébastien domicilié(e) Appartement 22 Bâtiment F Résidence La Hotoie Tivoli Rue du Bâtonnier Mahiu,80000 Amiens - 80000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Moreau domicilié(e) Appartement 22 Bâtiment F Résidence La Hotoie Tivoli Rue du Bâtonnier Mahiu,80000 Amiens - 80000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154009.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2012.


Moreau Sébastien - Appartement 22 Bâtiment F Résidence La Hotoie Tivoli Rue du Bâtonnier Mahiu,80000 Amiens - 80000 - France


Monsieur Sébastien Moreau - Appartement 22 Bâtiment F Résidence La Hotoie Tivoli Rue du Bâtonnier Mahiu,80000 Amiens - 80000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Informations, recherches et renseignements d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; transcription de communications ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; étude de marché ; sondage d'opinion ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; relations publiques ; services de revues de presse ; information statistique ; traitement de texte ; publicité radiophonique et télévisée. Agences de presse ; expédition et transmission de dépêches ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision et de programmes ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies et de télégrammes ; services de télex ; services de téléconférences. Location et montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; divertissement ; divertissement radiophonique et télévis; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; formation pratique (démonstration) ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; instruction ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums et de séminaires, photographie ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; prêt de livres ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; services de reporters ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; éducation. Gérance de droits d'auteur ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) , maintenance et location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.