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Marques déposées par la société Moreau Sebastien
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La Tourrettane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tourrettane
Moreau Sebastien

Numéro de dépôt :
3897537
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
La Tourrettane de Moreau Sebastien

Présentation de la marque La Tourrettane

Déposée le 15 février 2012 par la société Moreau Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tourrettane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Moreau Sebastien domicilié(e) 2 Tour de L'Horloge - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 705 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Engrenage, M. Moreau Sebastien domicilié(e) 2 Tour de L'Horloge - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France.

La marque La Tourrettane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourrettane est expirée depuis le 15 février 2022.

Moreau Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : CAP'IMMERSION , (Marque figurative)


Moreau Sebastien - 2 Tour de L'Horloge - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 431705169


Engrenage, M. Moreau Sebastien - 2 Tour de L'Horloge - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries.