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Marques déposées par MOREAU Sébastien
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CAP'IMMERSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'IMMERSION
MOREAU Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la Société “ AEI ”, en formation

Numéro de dépôt :
3324491
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/11/2014
CAP\'IMMERSION de MOREAU Sébastien

Présentation de la marque CAP'IMMERSION

Déposée le 18 novembre 2004 par MOREAU Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CAP'IMMERSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est MOREAU Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la Société “ AEI ”, en formation domicilié(e) 7 rue des Cormiers,44119 TREILLIERES - 44119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MOREAU domicilié(e) 7 rue des Cormiers,44119 TREILLIERES - 44119 - France.

La marque CAP'IMMERSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'IMMERSION est expirée depuis le 18 novembre 2014.


MOREAU Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la Société “ AEI ”, en formation - 7 rue des Cormiers,44119 TREILLIERES - 44119 - France


Sébastien MOREAU - 7 rue des Cormiers,44119 TREILLIERES - 44119 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Formation linguistique.