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Marques déposées par la société MOREAU (S.A
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VOLTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTRA
MOREAU (S.A)

Numéro de dépôt :
94534363
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque VOLTRA

Déposée le 19 août 1994 par la société MOREAU (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société MOREAU (S.A domicilié(e) BP 29, 59159 NOYELLES/SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU SA A l'attention du Bureau d'Etudes - France.

La marque VOLTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTRA est expirée depuis le 19 août 2004.

MOREAU (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LECTRA , ORKA , M-TECH , EURODISC , INTEGRALE


MOREAU (S.A) - BP 29, 59159 NOYELLES/SUR ESCAUT - France - SIREN 685720328


MOREAU SA A l'attention du Bureau d'Etudes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 5 mai 1998 - Changement de dénomination n°253976 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240227 - Publication au BOPI 1997-07-18

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Véhicule automoteur pour la récolte de betteraves en une seule phase Ce véhicule est composé d'un bâti automoteur, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse et d'une trémie à grand volume

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.