Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTEGRALE
Numéro de dépôt :
1702047
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque INTEGRALE
Déposée le 29 octobre 1991 par MOREAU (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOREAU (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240227 - Publication au BOPI 1997-07-18