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Marques déposées par MOREAU Pierre
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PAN NUTRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN NUTRIL
MOREAU Pierre, Dominique, René
CASANOVA Philippe

Numéro de dépôt :
94517047
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque PAN NUTRIL

Déposée le 18 avril 1994 par MOREAU Pierre et CASANOVA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN NUTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Les déposants sont MOREAU Pierre, Dominique, René, domicilié(e) Ch. Charré - Mas de Font Claire, 13600 CEYRESTE - France et CASANOVA Philippe, domicilié(e) 12, Chemin des Peupliers, 13600 CEYRESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA Philippe - France.

La marque PAN NUTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN NUTRIL est expirée depuis le 18 avril 2004.

MOREAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ICTUS , TESSE , HYLU , SOLU PLUS , MAISONS FINIKIT , PHY PLUS , HYLUNET , Vidéo Day , ATOUTS JEUNES


MOREAU Pierre, Dominique, René - Ch. Charré - Mas de Font Claire, 13600 CEYRESTE - France

CASANOVA Philippe - 12, Chemin des Peupliers, 13600 CEYRESTRE - France


CASANOVA Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.