Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRONUTRIL
MOREAU Pierre Dominique René

Numéro de dépôt :
92435821
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque MICRONUTRIL

Déposée le 23 septembre 1992 par MOREAU Pierre Dominique René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRONUTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est MOREAU Pierre Dominique René, domicilié(e) Mas de Font Claire, Chemin Charré, 13600 CEYRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Pierre - France.

La marque MICRONUTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRONUTRIL est expirée depuis le 23 septembre 2002.

MOREAU Pierre Dominique René a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICLINIC , ATHELIAPHARM


MOREAU Pierre Dominique René - Mas de Font Claire, Chemin Charré, 13600 CEYRESTE - France


MOREAU Pierre - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266431 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Produits pharmaceutiques.