Déposée le 14 mai 1992 par MOREAU Pierre Dominique René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATHELIAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est MOREAU Pierre Dominique René, domicilié(e) Mas de Font Claire - Chemin Charré, 13600 CEYRESTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Pierre - France.
La marque ATHELIAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHELIAPHARM est expirée depuis le 14 mai 2002.
MOREAU Pierre Dominique René a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICLINIC , MICRONUTRIL
MOREAU Pierre Dominique René - Mas de Font Claire - Chemin Charré, 13600 CEYRESTE - France
MOREAU Pierre - France
Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151123 - Publication au BOPI 1992-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques à usage médical, désinfectants relevant du monopole pharmaceutique, appareils à usage médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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