Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY-TECH
MOREAU PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98740318
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque HANDY-TECH

Déposée le 26 juin 1998 par MOREAU PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « HANDY-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est MOREAU PHILIPPE, domicilié(e) CHABANNE, 87240 SAINT SYLVESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU PHILIPPE - France.

La marque HANDY-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY-TECH est expirée depuis le 26 juin 2008.

MOREAU PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : APIC ingénierie , EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE , DANGER PUBLIC , SPLINT-TECH , Expo Vet , B BONZ , PROMOT-IT , DEVIN EN VINS , PET-PROTECH , FormaMicro


MOREAU PHILIPPE - CHABANNE, 87240 SAINT SYLVESTRE - France


MOREAU PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.