TILC
Présentation de la marque TILC
Déposée le 5 juillet 2015 par monsieur MOREAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TILC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TILC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILC arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11