Déposée le 7 novembre 2015 par la société MOREAU Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA FERME du paradis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la société MOREAU Patrick domicilié(e) 400 avenue de la foret - 31370 - RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 700 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme du paradis, M. moreau patrick domicilié(e) 400 avenue de la foret - 31370 - RIEUMES - France.
La marque LA FERME du paradis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOREAU Patrick - 400 avenue de la foret - 31370 - RIEUMES - France - SIREN 511700742
ferme du paradis, M. moreau patrick - 400 avenue de la foret - 31370 - RIEUMES - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires.
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