Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROPRIX CARRELAGE SANITAIRE
MOREAU PATRICK

Numéro de dépôt :
98745089
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque CAROPRIX CARRELAGE SANITAIRE

Déposée le 3 août 1998 par MOREAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CAROPRIX CARRELAGE SANITAIRE »

Le déposant est MOREAU PATRICK domicilié(e) 1875 AVENUE JULIEN PANCHOT,66000 PERPIGNAN (dossier no 2374757) - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MOREAU domicilié(e) 1875 AVENUE JULIEN PANCHOT,66000 PERPIGNAN (dossier no 2374757) - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROPRIX CARRELAGE SANITAIRE est expirée depuis le 3 août 2018.

MOREAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CARO PRICE


MOREAU PATRICK - 1875 AVENUE JULIEN PANCHOT,66000 PERPIGNAN (dossier no 2374757) - 66000 - France


PATRICK MOREAU - 1875 AVENUE JULIEN PANCHOT,66000 PERPIGNAN (dossier no 2374757) - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 9 décembre 1999 - Rejet partiel n°291705 - Publication au BOPI 1999-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374757 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Colles, carrelage non métallique, pâte de verre pour la construction.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.