Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILAR
MOREAU Patrice

Numéro de dépôt :
3011370
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque STABILAR

Déposée le 23 février 2000 par MOREAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABILAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est MOREAU Patrice, domicilié(e) 119 rue des rabats, 92160 Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Patrice - France.

La marque STABILAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILAR est expirée depuis le 23 février 2010.

MOREAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : OMEGA , PR 2.3D , VIDEO NEWS SANTE


MOREAU Patrice - 119 rue des rabats, 92160 Antony - France


MOREAU Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dispositif de fixation de la colonne vertébrale antérieure et postérieure par plaques, vis, cages intersomatique.