Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OMEGA
MOREAU Patrice

Numéro de dépôt :
3011371
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OMEGA de MOREAU Patrice

Présentation de la marque OMEGA

Déposée le 23 février 2000 par MOREAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEGA »

Le déposant est MOREAU Patrice, domicilié(e) 119 rue des rabats, 92160 Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Patrice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOREAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : STABILAR , PR 2.3D , VIDEO NEWS SANTE


MOREAU Patrice - 119 rue des rabats, 92160 Antony - France


MOREAU Patrice - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354374 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dispositif de fixation de la colonne vertébrale antérieure et posterieure par plaques, vis, cages intersomatique.