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Marques déposées par monsieur MOREAU PASCAL
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La Boroillote
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boroillote
M. MOREAU PASCAL

Numéro de dépôt :
4341328
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2027
La Boroillote de MOREAU PASCAL

Présentation de la marque La Boroillote

Déposée le 27 février 2017 par monsieur MOREAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Boroillote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur MOREAU PASCAL domicilié(e) 39 ROUTE DE BELCHAMP - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU PASCAL domicilié(e) 39 ROUTE DE BELCHAMP - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque La Boroillote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boroillote arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

MOREAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : La baguette des Boroillots


M. MOREAU PASCAL - 39 ROUTE DE BELCHAMP - 25700 - VALENTIGNEY - France


M. MOREAU PASCAL - 39 ROUTE DE BELCHAMP - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Gelées ; confitures ; compotes ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.