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Marques déposées par monsieur Moreau Pascal
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Baguette des Ours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baguette des Ours
M. Moreau Pascal

Numéro de dépôt :
3976402
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
Baguette des Ours de Moreau Pascal

Présentation de la marque Baguette des Ours

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur Moreau Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Baguette des Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Moreau Pascal domicilié(e) 1 Place des ecoles - 25400 - ARBOUANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moreau Pascal domicilié(e) 1 Place des ecoles - 25400 - ARBOUANS - France.

La marque Baguette des Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette des Ours est expirée depuis le 22 janvier 2023.


M. Moreau Pascal - 1 Place des ecoles - 25400 - ARBOUANS - France


M. Moreau Pascal - 1 Place des ecoles - 25400 - ARBOUANS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.