Habitat Eco Concept Votre Maître d'Oeuvre
Présentation de la marque Habitat Eco Concept Votre Maître d'Oeuvre
Déposée le 11 septembre 2009 par Moreau Nicolas et Cormon Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Habitat Eco Concept Votre Maître d'Oeuvre »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Eco Concept Votre Maître d'Oeuvre est expirée depuis le 11 septembre 2019.
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 6 janvier 2010 - Retrait partiel n°513256 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06