Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCONE SHIVE
MOREAU NATHALIE

Numéro de dépôt :
3806378
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
SCONE SHIVE de MOREAU NATHALIE

Présentation de la marque SCONE SHIVE

Déposée le 15 février 2011 par MOREAU NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCONE SHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est MOREAU NATHALIE domicilié(e) 32 BD STALINGRAD BAT B - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU NATHALIE domicilié(e) 32 BD STALINGRAD BAT B - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque SCONE SHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCONE SHIVE est expirée depuis le 15 février 2021.


MOREAU NATHALIE - 32 BD STALINGRAD BAT B - 92240 - MALAKOFF - France


MOREAU NATHALIE - 32 BD STALINGRAD BAT B - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Support d'enregistrement électrique, électronique, numérique, optique, analogique, photographique. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.