Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DOUBLE TITRE
MOREAU MAX EUGÈNE

Numéro de dépôt :
3144330
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/2012
A DOUBLE TITRE de MOREAU MAX EUGÈNE

Présentation de la marque A DOUBLE TITRE

Déposée le 30 janvier 2002 par MOREAU MAX EUGÈNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « A DOUBLE TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est MOREAU MAX EUGÈNE domicilié(e) QUINTA FAJA, 2 CHEMIN DU BILAA,64230 LESCAR - 64230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU MAX domicilié(e) QUINTA FAJA 2 CHEMIN DU BILAA,64230 LESCAR - 64230 - France.

La marque A DOUBLE TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DOUBLE TITRE est expirée depuis le 30 janvier 2012.


MOREAU MAX EUGÈNE - QUINTA FAJA, 2 CHEMIN DU BILAA,64230 LESCAR - 64230 - France


MOREAU MAX - QUINTA FAJA 2 CHEMIN DU BILAA,64230 LESCAR - 64230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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