Déposée le 17 juillet 2001 par MOREAU marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est MOREAU marc, domicilié(e) 75 bis, rue Hoche, 92240 Malakoff - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc MOREAU - France.
La marque COSMOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOFRANCE est expirée depuis le 17 juillet 2011.
MOREAU marc a également déposé les autres marques suivantes : X WIDE
MOREAU marc - 75 bis, rue Hoche, 92240 Malakoff - France
Monsieur Marc MOREAU - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348076 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Savons, savons liquides, gels de douche, sels de bains, bains moussants, huiles de bains ; parfumerie, eau de parfum, eau de toilette, parfums, déodorants ; huiles essentielles, huiles parfumées ; cosmétiques, crayons à lèvre, rouges à lèvre, crayons à œil, eyes-liners, mascaras, ombres à paupières, fards à paupières, crayons anti-cernes, crème anti-cernes, fonds de teint, poudres pour teint compacts et libres, fards à joues, vernis à ongles, crèmes de jour et nuit pour le visage, lait et crème pour le corps, sérum de soins pour le visage, exfoliant pour le visage et le corps, peeling, masque nettoyant pour le visage ; lotions pour les cheveux, shampooing, masques pour cheveux, lotions fortifiantes pour cheveux, laques pour cheveux, lotions coiffantes et fixantes pour cheveux. Produits d'imprimerie Flacons en verre. Publicité ; documents imprimés annonces presses, affiches, catalogues, dépliants, brochures, plaquette, papier en-tête... ; organisations de salons, et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité liées au monde cosmétique et au monde spaciale
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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