Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXEFER
MOREAU LUC GEORGES PAUL

Numéro de dépôt :
96627437
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque LUXEFER

Déposée le 29 mai 1996 par MOREAU LUC GEORGES PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUXEFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est MOREAU LUC GEORGES PAUL, domicilié(e) 23 RTE DE BREVAL, 78200 PERDREAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC MOREAU - France.

La marque LUXEFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXEFER est expirée depuis le 29 mai 2006.


MOREAU LUC GEORGES PAUL - 23 RTE DE BREVAL, 78200 PERDREAUVILLE - France


LUC MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie fourchette et cuillers. armes blanches rasoirs. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Jeux, jouets; articles de sports et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].