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Marques déposées par monsieur MOREAU Johann
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SCULPTURE APPAREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURE APPAREL
M. MOREAU Johann
M. POINSIGNON Olivier
M. ROUSSEL Edouard

Numéro de dépôt :
3964267
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
SCULPTURE APPAREL de MOREAU Johann

Présentation de la marque SCULPTURE APPAREL

Déposée le 27 novembre 2012 par monsieur MOREAU Johann, monsieur POINSIGNON Olivier, monsieur ROUSSEL Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURE APPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur MOREAU Johann domicilié(e) 25 Chemin du clos Breton - 78310 - MAUREPAS - France, monsieur POINSIGNON Olivier domicilié(e) 1 Rue près bas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur ROUSSEL Edouard domicilié(e) 13 Rue Albert Paulin - 63530 - SAYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL Edouard domicilié(e) 13 Rue Albert Paulin - 63530 - SAYAT - France.

La marque SCULPTURE APPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE APPAREL est expirée depuis le 27 novembre 2022.


M. MOREAU Johann - 25 Chemin du clos Breton - 78310 - MAUREPAS - France

M. POINSIGNON Olivier - 1 Rue près bas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France

M. ROUSSEL Edouard - 13 Rue Albert Paulin - 63530 - SAYAT - France


M. ROUSSEL Edouard - 13 Rue Albert Paulin - 63530 - SAYAT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.