Marque enregistrée - Marque en non vigueur

troc bébé
M. moreau jean-michel, Agissant pour le compte de la société SARL DVA TROC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3895872
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
troc bébé de moreau jean-michel

Présentation de la marque troc bébé

Déposée le 9 février 2012 par monsieur moreau jean-michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « troc bébé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur moreau jean-michel domicilié(e) impasse du coquerel - 27560 - SAINT SIMEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moreau jean-michel domicilié(e) impasse du coquerel - 27560 - SAINT SIMEON - France.

La marque troc bébé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque troc bébé est expirée depuis le 9 février 2022.


M. moreau jean-michel, Agissant pour le compte de la société SARL DVA TROC en cours de formation - impasse du coquerel - 27560 - SAINT SIMEON - France


M. moreau jean-michel - impasse du coquerel - 27560 - SAINT SIMEON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Jeux, jouets ;

Vente au détail d'articles de puériculture, à savoir poussettes, sièges auto, meubles, jeux, jouets, bijoux et vêtements pour enfants de 0 à 6 ans.

Dépôt d'articles de puériculture, poussettes, sièges auto, meubles, jeux, jouets, bijoux et vêtements pour enfants de 0 à 6 ans.