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Marques déposées par MOREAU JEAN-LUC
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COM9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM9
MOREAU JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3322532
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
COM9 de MOREAU JEAN-LUC

Présentation de la marque COM9

Déposée le 8 novembre 2004 par MOREAU JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est MOREAU JEAN-LUC domicilié(e) 41 RUE SAINT-VINCENT,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU JEAN-LUC domicilié(e) 41 RUE SAINT-VINCENT,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque COM9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM9 est expirée depuis le 8 novembre 2014.

MOREAU JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : EKER , ABOUTIR


MOREAU JEAN-LUC - 41 RUE SAINT-VINCENT,92700 COLOMBES - 92700 - France


MOREAU JEAN-LUC - 41 RUE SAINT-VINCENT,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Réparation de matériels électroniques grand public.