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Marques déposées par monsieur MOREAU Jean-Jacques
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INSTITUT DES PREVENTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DES PREVENTEURS
M MOREAU Jean-Jacques
Mme MOREAU Marie-Line

Numéro de dépôt :
4329701
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/01/2027
INSTITUT DES PREVENTEURS de MOREAU Jean-Jacques

Présentation de la marque INSTITUT DES PREVENTEURS

Déposée le 16 janvier 2017 par monsieur MOREAU Jean-Jacques et madame MOREAU Marie-Line auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « INSTITUT DES PREVENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont monsieur MOREAU Jean-Jacques domicilié(e) 200, boulevard Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France et madame MOREAU Marie-Line domicilié(e) 200, boulevard Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMDS, M. MOREAU JEAN-JACQUES domicilié(e) BP 72033 - 17009 - LA ROCHELLE Cedex 01 - France.

La marque INSTITUT DES PREVENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES PREVENTEURS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


M MOREAU Jean-Jacques - 200, boulevard Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France

Mme MOREAU Marie-Line - 200, boulevard Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France


AMDS, M. MOREAU JEAN-JACQUES - BP 72033 - 17009 - LA ROCHELLE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires.