Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR L'ENVOL
MOREAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3232296
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
POUR L\'ENVOL de MOREAU Jean-Claude

Présentation de la marque POUR L'ENVOL

Déposée le 16 juin 2003 par MOREAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR L'ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est MOREAU Jean-Claude domicilié(e) 20 Allée Louis Calmanovic,93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - 93320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie MESSAGER Avocat domicilié(e) 17 Rue Edgar Quinet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

La marque POUR L'ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR L'ENVOL est expirée depuis le 16 juin 2013.


MOREAU Jean-Claude - 20 Allée Louis Calmanovic,93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - 93320 - France


Maître Sophie MESSAGER Avocat - 17 Rue Edgar Quinet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Action éducative de sensibilisation dans le domaine de l'Aéronautique et de l'Espace pour les jeunes (collégiens, lycéens, étudiants) ; Organisation de concours à partir de récits ; organisation de manifestations officiels à buts éducatifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Télécommunications et transmissions d'informations par télématique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.