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Marques déposées par MOREAU Jean Claude
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FEMISTIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMISTIM
MOREAU Jean Claude

Numéro de dépôt :
1727547
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
05/03/2000

Présentation de la marque FEMISTIM

Déposée le 5 mars 1990 par MOREAU Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « FEMISTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREAU Jean Claude, domicilié(e) 30 rue Pasteur, 77240 Vert Saint Denis - France.

La marque FEMISTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMISTIM est expirée depuis le 5 mars 2000.

MOREAU Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : VETOSTIM , POUR L'ENVOL , MEDIUS CONSEIL , A.B.P LOUEZ A BAS PRIX


MOREAU Jean Claude - 30 rue Pasteur, 77240 Vert Saint Denis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Appareils et instruments médicaux, vétérinaires, orthopédiques, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].