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Marques déposées par MOREAU - Jean-Charles - Alfred
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JCM JEAN CHARLES MONCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCM JEAN CHARLES MONCOURT
MOREAU - Jean-Charles - Alfred

Numéro de dépôt :
95575680
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque JCM JEAN CHARLES MONCOURT

Déposée le 12 juin 1995 par MOREAU - Jean-Charles - Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCM JEAN CHARLES MONCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est MOREAU - Jean-Charles - Alfred, domicilié(e) Les Froux, 49250 FONTAINE GUERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABARIT Chantal - France.

La marque JCM JEAN CHARLES MONCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCM JEAN CHARLES MONCOURT est expirée depuis le 12 juin 2005.


MOREAU - Jean-Charles - Alfred - Les Froux, 49250 FONTAINE GUERIN - France


BABARIT Chantal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Traitement de matériaux: Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage, de fruits, meunerie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.