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Marques déposées par MOREAU Jacques
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Nil
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Nil
MOREAU Jacques

Numéro de dépôt :
3230492
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
Nil de MOREAU Jacques

Présentation de la marque Nil

Déposée le 6 juin 2003 par MOREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est MOREAU Jacques domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.

La marque Nil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nil est expirée depuis le 6 juin 2023.

MOREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLOT , LAVAGOLD , BIOFALGUE , ACTIGRAINS , NAC , HUMIGENE


MOREAU Jacques - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France


Jacques MOREAU - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531104 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.