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Marques déposées par MOREAU Jacques
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BIOFALGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOFALGUE
MOREAU Jacques

Numéro de dépôt :
3230488
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
BIOFALGUE de MOREAU Jacques

Présentation de la marque BIOFALGUE

Déposée le 6 juin 2003 par MOREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFALGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est MOREAU Jacques domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.

La marque BIOFALGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOFALGUE est expirée depuis le 6 juin 2023.

MOREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLOT , LAVAGOLD , ACTIGRAINS , NAC , HUMIGENE , Nil


MOREAU Jacques - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France


Jacques MOREAU - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531102 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Engrais pour les terres, fongicides et herbicides issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) : Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux : Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.