Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME GARDEN
MOREAU Hervé

Numéro de dépôt :
3204685
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2013
HOME GARDEN de MOREAU Hervé

Présentation de la marque HOME GARDEN

Déposée le 17 janvier 2003 par MOREAU Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est MOREAU Hervé domicilié(e) Bât 10 1, rue des Vertugadins,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Hervé domicilié(e) Bât 10 1, rue des Vertugadins,92190 MEUDON - 92190 - France.

La marque HOME GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME GARDEN est expirée depuis le 17 janvier 2013.


MOREAU Hervé - Bât 10 1, rue des Vertugadins,92190 MEUDON - 92190 - France


MOREAU Hervé - Bât 10 1, rue des Vertugadins,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Jardinières ; piédestraux pour pots à fleurs ; boites en bois ou en matière plastique ; caisses en bois ou matière plastique ; coffrets (meubles) ; meubles ; meubles métalliques ; établis ; étagères. Pots ; poteries ; cache-pot non en papier ; supports pour plantes ; boites en verre ; terrarium pour plantes ; mini-serres pour appartement, balcon, terrasse ; arrosoirs ; seaux ; instruments d'arrosage. Produits agricoles, horticoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; plantes et fleurs séchées ; plants ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour animaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de bande vidéo ; enseignement par correspondance.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.