Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANPULSE
MOREAU GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3817772
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
SCANPULSE de MOREAU GUILLAUME

Présentation de la marque SCANPULSE

Déposée le 25 mars 2011 par MOREAU GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est MOREAU GUILLAUME domicilié(e) 37 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU GUILLAUME domicilié(e) 37 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque SCANPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANPULSE est expirée depuis le 25 mars 2021.

MOREAU GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOSCAN , PhysioScan


MOREAU GUILLAUME - 37 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


MOREAU GUILLAUME - 37 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702120 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse n°725714 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse n°725706 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761416 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.