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Marques déposées par MOREAU GUILLAUME
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PhysioScan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PhysioScan
MOREAU GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3482557
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027
PhysioScan de MOREAU GUILLAUME

Présentation de la marque PhysioScan

Déposée le 14 février 2007 par MOREAU GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PhysioScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est MOREAU GUILLAUME domicilié(e) 37 RUE de la clairière - 34280 - LA GRANDE-MOTTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU GUILLAUME domicilié(e) 37 RUE de la clairière - 34280 - LA GRANDE-MOTTE - France.

La marque PhysioScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PhysioScan arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

MOREAU GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOSCAN , SCANPULSE


MOREAU GUILLAUME - 37 RUE de la clairière - 34280 - LA GRANDE-MOTTE - France


M. MOREAU GUILLAUME - 37 RUE de la clairière - 34280 - LA GRANDE-MOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646558 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.