Déposée le 21 novembre 2002 par monsieur MOREAU Guillaume et monsieur MOREAU Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMMONIAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Les déposants sont monsieur MOREAU Guillaume domicilié(e) 30 rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France et monsieur MOREAU Romain domicilié(e) 30, rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOREAU Guillaume domicilié(e) 30, rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France.
La marque AMMONIAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONIAK est expirée depuis le 21 novembre 2012.
Mr MOREAU Guillaume - 30 rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France
Mr MOREAU Romain - 30, rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France
Mr MOREAU Guillaume - 30, rue Georges Ducerf,93700 Drancy - 93700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Supports d'enregistrements audio/vidéo, dvd, md, cdrom, lecteurs mp3, disques vinyles, disques compactes, cassettes audio, cassettes vidéo Services de télécommunication de messagerie électronique pour réseau Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) . Services rendus par un groupe musical à savoir : service d'animation de spectacles, de divertissements musicaux, spectacles, divertissement. Organisation de concours en matière de divertissements. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Publication de livres. Location d'enregistrements sonores. Montage de bande vidéo. Vêtements (blousons, manteaux, tee-shirts, sweats, vestes, débardeurs, pantalons, caleçons, écharpes) , chaussures (chaussettes, gants, moufles, baskets, tongs) , chapellerie (visières, casquettes, bob, béret, cagoule, chapeaux, bandeaux) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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