Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLATIS DE GEORGES MOREAU ARTISTE PLATISSEUR
MOREAU GEORGES, ALBERT, MAURICE

Numéro de dépôt :
99798892
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque LES PLATIS DE GEORGES MOREAU ARTISTE PLATISSEUR

Déposée le 23 juin 1999 par MOREAU GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PLATIS DE GEORGES MOREAU ARTISTE PLATISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est MOREAU GEORGES, ALBERT, MAURICE, domicilié(e) LE CHÂTEL, 22250 PLUMAUGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU GEORGES - France.

La marque LES PLATIS DE GEORGES MOREAU ARTISTE PLATISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATIS DE GEORGES MOREAU ARTISTE PLATISSEUR est expirée depuis le 23 juin 2009.


MOREAU GEORGES, ALBERT, MAURICE - LE CHÂTEL, 22250 PLUMAUGAT - France


MOREAU GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Métaux communs et leurs alliages Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.