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Marques déposées par MOREAU Fabrice
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TERRALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALYS
MOREAU Fabrice
BOUSQUET Nicolas

Numéro de dépôt :
3146596
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
08/02/2012
TERRALYS de MOREAU Fabrice

Présentation de la marque TERRALYS

Déposée le 8 février 2002 par MOREAU Fabrice et BOUSQUET Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « TERRALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Les déposants sont MOREAU Fabrice domicilié(e) Le Bourg,47350 LABRETONIE - 47350 - France et BOUSQUET Nicolas domicilié(e) 31, rue d'Epernay, Pavillons,92700 Colombes - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Fabrice domicilié(e) Le Bourg,47350 LABRETONIE - 47350 - France.

La marque TERRALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALYS est expirée depuis le 8 février 2012.


MOREAU Fabrice - Le Bourg,47350 LABRETONIE - 47350 - France

BOUSQUET Nicolas - 31, rue d'Epernay, Pavillons,92700 Colombes - 92700 - France


MOREAU Fabrice - Le Bourg,47350 LABRETONIE - 47350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Services de communication par terminaux d'ordinateurs et télégraphique. Agence de presse. Informations concernant les voyages (réservation de places). Service d'éducation et de divertissement. Institution d'enseignement, édition de livres, revues. Organisation de spectacles. Production de films, location de films, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service d'hôtellerie et de restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.