Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNO Diffusion
Mme MOREAU DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3012932
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2010

Présentation de la marque UNO Diffusion

Déposée le 3 mars 2000 par madame MOREAU DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNO Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est madame MOREAU DOMINIQUE domicilié(e) 787 C CHEMIN DU FUMEOU, LA CALABRO, 83160 LA VALETTE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE UNO DIFFUSION, SOCIETE EN COURS DE CONSTITUTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOREAU DOMINIQUE - France.

La marque UNO Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNO Diffusion est expirée depuis le 3 mars 2010.

MOREAU DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARE MOR ICA , DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR , Marie COURTIN , Champagne Marie COURTIN , CHAMPAGNE MARIE-COURTIN


Mme MOREAU DOMINIQUE - 787 C CHEMIN DU FUMEOU, LA CALABRO, 83160 LA VALETTE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE UNO DIFFUSION, SOCIETE EN COURS DE CONSTITUTION - France


Mme MOREAU DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Articles de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie.