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Marques déposées par MOREAU Dominique
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CHAMPAGNE MARIE-COURTIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE MARIE-COURTIN
MOREAU Dominique

Numéro de dépôt :
3757524
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE MARIE-COURTIN de MOREAU Dominique

Présentation de la marque CHAMPAGNE MARIE-COURTIN

Déposée le 29 juillet 2010 par MOREAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE MARIE-COURTIN »

Le déposant est MOREAU Dominique domicilié(e) 8 Rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Dominique domicilié(e) 8 Rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque CHAMPAGNE MARIE-COURTIN est expirée depuis le 29 juillet 2020.

MOREAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Marie COURTIN , Champagne Marie COURTIN


MOREAU Dominique - 8 Rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France


MOREAU Dominique - 8 Rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 26 avril 2011 - Renonciation totale n°547718 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Champagne ».