Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ADRETS
MOREAU Denis

Numéro de dépôt :
95566817
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES ADRETS

Déposée le 30 mars 1995 par MOREAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ADRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est MOREAU Denis, domicilié(e) Les Paquiers Azé, 71260 LUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU DENIS - France.

La marque DOMAINE DES ADRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ADRETS est expirée depuis le 30 mars 2005.

MOREAU Denis a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DE LA SOCIETE CIVILE SUR LA MEDIATION


MOREAU Denis - Les Paquiers Azé, 71260 LUGNY - France


MOREAU DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES ADRETS"