DOMAINE DES ADRETS
Présentation de la marque DOMAINE DES ADRETS
Déposée le 30 mars 1995 par MOREAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ADRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ADRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ADRETS est expirée depuis le 30 mars 2005.
MOREAU Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20