Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GYNE CONFORT
Numéro de dépôt :
1661995
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque GYNE CONFORT
Déposée le 15 mai 1991 par MOREAU-DEFARGES Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GYNE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GYNE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYNE CONFORT est expirée depuis le 15 mai 2001.
MOREAU-DEFARGES Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42